Délibérations du Conseil d’Administration

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration

Délibération n°2023-119

Contrats avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie – Autorisation de copies et panorama de presse numérique interne

Délibération n°2023-117

Convention de partenariat avec l’Union Nationale de l’Apiculture Française – UNAF

Délibération n°2023-116

Convention avec le conseil départemental des Hauts-de-Seine – protection de l’émissaire général à Colombes

Délibération n°2023-115

Collecteur VL8 – Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du 8 juin 2021 avec le Syndicat de l’Orge

Délibération n°2023-114

Convention de partenariat de recherche avec la société Suez

Délibération n°2023-113

Mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacements des agents du SIAAP

Délibération n°2023-112

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er janvier 2024

Délibération n°2023-111

Octroi de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

Délibération n°2023-110

Subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du TÉLÉTHON 2023 – Modification

Délibération n°2023-109

Convention avec la régie de distribution d’eau de Tremblay-en-France (93) pour le recouvrement de la redevance d’assainissement

Délibération n°2023-107

Communication relative à la dette et aux engagements financiers du SIAAP

Délibération n°2023-106

Communication relative à la situation de la trésorerie du SIAAP

Délibération n°2023-105

Fixation du montant de la part interdépartementale de la redevance d’assainissement (part épuration) pour 2024 pour la grande couronne

Délibération n°2023-104-3

Fixation du montant de la part interdépartementale de la redevance d’assainissement pour 2024 pour la petite couronne

Délibération n°2023-104-2

Approbation du budget Primitif pour l’exercice 2024

Délibération n°2023-104-1

Composition du Bureau – remplacement d’une Vice-Présidente

Délibération n°2023-103

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration

Délibération n°2023-099

Subvention 2023 à l'Association Recherche Collectivités dans le domaine de l'EAU en île de France - ARCEAU-Idf

Délibération n°2023-098

Convention de collaboration avec l'Association Régionale de Pêche d'Ile de France ARDIF

Délibération n°2023-097

Convention de coopération avec la ville de Noisy le Grand - Sensibilisation des plaisanciers et du public aux enjeux de préservation de la Marne

Délibération n°2023-096

Contrat de projet sur le thème "développer les outils numériques opérationnels d'aide à la décision" - Direction de l'Innovation

Délibération n°2023-094

Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-093

Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-092

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er décembre 2023

Délibération n°2023-091

Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2024 et sur les engagements pluriannuels envisagés

Délibération n°2023-090

Décision Modificative du SIAAP pour l'exercice 2023 - Fonctionnement et Investissement

Délibération n°2023-089

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 septembre 2023

Délibération n°2023-088

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-083

Subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du TÉLÉTHON 2023

Délibération n°2023-082

Adhésion à l’association pour la prévention des pollutions industrielles (ASPI) en vallée de Seine

Délibération n°2023-081

Adhésion à la centrale d’achats du SIPPEREC

Délibération n°2023-080

Convention avec la ville de la Frette-sur-Seine (95) relative à la traversée de la Seine

Délibération n°2023-079

Convention de partenariat avec l’association L’Aviron Marne & Joinville (AMJ)

Délibération n°2023-078

Convention de partenariat avec l’Union Sportive et Amicale de Clichy (USAC)

Délibération n°2023-077

Convention de mise à disposition de sites de manœuvres au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP)

Délibération n°2023-076

Convention avec le département du Val-de-Marne – maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du collecteur Rive Gauche de Bièvre à Arcueil (94)

Délibération n°2023-075

Convention avec la Ville de Paris relative aux modalités de financement pour les travaux de modernisation du déversoir d’orage Alma Rive Gauche

Délibération n°2023-074

Convention-cadre avec la Ville de Paris relative aux modalités de financement des travaux d’investissement de faible montant pour la période 2024-2027

Délibération n°2023-073

Communication relative au financement des opérations de refonte de Clichy et de reconstruction de la clarifloculation par la Caisse des Dépôts et présentation des principales dispositions des contrats

Délibération n°2023-072

Protocole de partenariat avec la Caisse des Dépôts

Délibération n°2023-071

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er octobre 2023

Délibération n°2023-070

Rapport d’activité et de développement durable de l’année 2022

Délibération n°2023-069

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration en date du 13 juin 2023

Délibération n°2023-068

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du CA pour la réalisation des emprunts et lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-056

Adhésion à l'association MASE Île de France Normandie Centre

Délibération n°2023-055-4

Adhésion à l'AMORCE

Délibération n°2023-055-3

Adhésion à la FNCCR

Délibération n°2023-055-2

Adhésion à l'APUR

Délibération n°2023-055-1

Convention de partenariat avec la ville de Noisy le Grand pour l'opération NOISY PLAGE

Délibération n°2023-054

Convention de parrainage avec le Comité Départemental du Tourisme du Val de Marne pour le développement fluvestre sur la Marne

Délibération n°2023-053

Convention de partenariat avec l'association OSE pour des opérations de nettoyage des berges de la Seine et de ses affluents

Délibération n°2023-052

Convention de partenariat avec l'Union des Pêcheurs de Paris et de la Seine

Délibération n°2023-051

Convention de parrainage avec l'agence de développement touristique Seine Saint Denis Tourisme pour l'opération "L'été du canal"

Délibération n°2023-050

Convention avec la ville de Champigny sur Marne relative à la sensibilisation du public aux enjeux de préservation de la Marne

Délibération n°2023-049

COMETHA - Contrat de licence dans le cadre du partenariat innovation avec le SYCTOM et CMI Proserpol

Délibération n°2023-048

Convention groupement de commande avec le SIGEIF, le SIPPEREC, Seine Grands Lacs, le SYCTOM, le SEDIF et SENEO et convention remboursement avec SENEO pour la participation à l'AMIF

Délibération n°2023-046

Convention subséquente à la convention de coopération du 21 décembre 2016 avec le département de la Seine Saint Denis pour la maîtrise d'œuvre sur les travaux de réhabilitation du collecteur Pantin La Briche

Délibération n°2023-045

Convention de participation financière du SIAAP pour la réalisation, par le département du Val de Marne, du délestage du collecteur RD 214 avenue du Maréchal Leclerc à Saint Maurice (94)

Délibération n°2023-044

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Habitat 2023 département Val de Marne

Délibération n°2023-043-4

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 département Seine Saint Denis

Délibération n°2023-043-3

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 département des Hauts de Seine

Délibération n°2023-043-2

Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 de la Ville de Paris

Délibération n°2023-043-1

Modification des états descriptifs de division en volumes sur les emprises AB N° 390 BEZONS, AI N° 122 et AH N° 224 SARTROUVILLE (ouvrage Clichy-Achères branche Bezons)

Délibération n°2023-042

Fin de l'adhésion à l'Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Administrations Parisiennes (AGOSPAP) à compter du 1er janvier 2024

Délibération n°2023-041

Octroi de la subvention 2023 au Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel du SIAAP

Délibération n°2023-040

Approbation de la fixation des taux de promotions pour les avancements de grade (ratios promus / promouvables ) pour la période 2024-2026

Délibération n°2023-038

Développement de l'apprentissage : renforcement du dispositif existant

Délibération n°2023-037

Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-036

Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels

Délibération n°2023-035

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er juillet 2023

Délibération n°2023-034

Dissolution du syndicat mixte ouvert "Forum métropolitain du Grand Paris"

Délibération n°2023-033

Modification de la délibération N° 2021-087 sur la délégation des attributions du CA au Président en réalisation d'emprunts, des lignes de trésorerie, dérogation à l'obligation de dépôt des fonds à l'Etat

Délibération n°2023-032

Approbation du Budget Supplémentaire pour l'exercice 2023

Délibération n°2023-031

Approbation de l'affectation du résultat du Compte Administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-030

Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles - compte administratif

Délibération n°2023-029

Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-028

Désignation du Président de séance pour l'examen du Compte Administratif de l'exercice 2022

Délibération n°2023-027

Approbation du Compte de Gestion de M. le Directeur Régional des Fiances Publiques de la région Île de France et Paris pour 2022

Délibération n°2023-026

Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 7 mars 2023

Délibération n°2023-025

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-017

Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et participation à son 102ème congrès

Délibération n°2023-014

Revalorisation du régime indemnitaire

Délibération n°2023-013-3

Instauration du dispositif de l'Allocation Protection Santé (APS)

Délibération n°2023-013-2

Augmentation de la valeur fiscale des tickets restaurant

Délibération n°2023-013-1

Transposition du régime indemnitaire des infirmiers territoriaux vers le RIFSEEP

Délibération n°2023-012

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 31 janvier 2023

Délibération n°2023-011

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 6 décembre 2022

Délibération n°2023-010

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 8 novembre 2022

Délibération n°2023-009

INFORMATION, COMPTES-RENDUS SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET LIGNES DE TRESORERIES, MARCHES PUBLICS ET AUTRES

Délibération n°2022-128

ACQUISITION ET CESSION DE VOLUMES FONCIERS AVEC CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE LE SIAAP ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FP POMPADOUR A VALENTON

Délibération n°2022-127

PROGRAMME ACTION PREVENTION DES INNONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029 - DELIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME PRESENTE A LA LABELLISATION, CONFIRMANT MAITRISE DES OUVRAGES, ACTIONS, AUTORISANT A SOLLICITER LES SUBVENTIONS

Délibération n°2022-126

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DU 6 JUILLET 2020 POUR LA REALISATION, PAR LE DEPARTEMENT SEINE SAINT DENIS, DU BASSIN DU RUE SAINT BAUDILE A GAGNY, EN VUE DE LA BAIGNADE EN MARNE ET EN SEINE

Délibération n°2022-125

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LES OPERATEURS DE RESEAUX DU 26 JUIN 2017 POUR LA MISE A DISPOSITION DES DONNEES DE VULNERABILITE ET D'ALEAS FACE AUX INONDATIONS

Délibération n°2022-124

MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME AU BREVET D'INVENTION

Délibération n°2022-121

MODIFICATION DU PLAFOND DU REGIME INDEMNITAIRE, TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) DES INGENIEURS ET TECHNICIENS TERRITORIAUX

Délibération n°2022-120

MODIFICATION DES DELIBERATION N° 2021-067 DU 8 JUIN 2021 ET N° 2022-049 DU 21 JUIN 2022 RELATIVES AUX EMPLOIS POUVANT ÊTRE POURVUS PAR DES AGENTS CONTRACTUELS DE CATEGORIE B

Délibération n°2022-119

APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGETAIRES AU 1ER JANVIER 2023

Délibération n°2022-118

COMMUNICATION RELATIVE A LA DETTE ET AUX ENGAGEMENTS FINANCIERS

Délibération n°2022-117

COMMUNICATION RELATIVE A LA SITUATION DE LA TRESORERIE

Délibération n°2022-116

BUDGET PRIMITIF DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT POUR L'EXERCICE 2023

Délibération n°2022-115-1

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX EMPRUNTS, A LA TRESORERIE ET AUX MARCHES PUBLICS

Délibération n°2022-110

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

Délibération n°2022-109

INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE

Délibération n°2022-108

MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SIAAP N° 2021-088 DU 21 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS AU BUREAU

Délibération n°2022-107

AVENANT A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DE LA GALERIE DE DEVERSEMENT DE L'AQUEDUC DE LA VANNE VERS L'EMISSAIRE SUD DEUXIEME BRANCHE ET L'EGOUT PROFOND SUR LA COMMUNE DE CACHAN AVEC EAU DE PARIS

Délibération n°2022-106

CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR LA FRETTE SUR SEINE SECTEUR C SAV

Délibération n°2022-105

CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR ACHERES SECTEUR B SAV

Délibération n°2022-104

CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE NATIONAL DE SAINT-CLOUD (92) PAR LES EMISSAIRES SEVRE ACHERES BRANCHE DE RUEIL (SAR) ET SECRE ACHERES BRANCHE DE SAINT-CLOUD/NANTERRE (SAN)

Délibération n°2022-103

AVENANT N° 10 A LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS EN DATE DU 16 FEVRIER 1971

Délibération n°2022-102

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2023 ET SUR LES ENGAGEMENTS PLURIANNUELS ENVISAGES

Délibération n°2022-098

DECISION MODIFICATIVE POUR L'EXERCICE 2022- FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT

Délibération n°2022-097

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Délibération n°2022-096

COMPTE-RENDU PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS, AUX EMPRUNTS ET A LA TRESORERIE

Délibération n°2022-091

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

Délibération n°2022-090

INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE

Délibération n°2022-089

SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM) DANS LE CADRE DU TELETHON

Délibération n°2022-088

ADHESION A L'ASSOCIATION AQUA PUBLICA EUROPEA

Délibération n°2022-087

ADHESION ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITES DANS LE DOMAINE DE L'EAU EN ÎLE-DE-FRANCE (ARCEAU-IDF)

Délibération n°2022-086

ADHESION A L'ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (ATEE)

Délibération n°2022-085

ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (AFIGEO)

Délibération n°2022-084

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ÎLE-DE-FRANCE (SIGEIF) RELATIVE A LA PROMOTION DES GAZ VERTS ET AUTRES ENERGIES RENOUVELABLES OU DE RECUPERATION

Délibération n°2022-082

CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU COLLECTEUR DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE DE L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR69) AVENUE DE VERDUN A ISSY-LES-MOULINEAUX

Délibération n°2022-080

CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE CREATION D'UNE LIAISON ENTRE LE RESEAU DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE ET L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR62) DEVANT LA MANUFACTURE DE SEVRES

Délibération n°2022-079

CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE ET A L'EXPLOITATION D'UNE STATION DE POMPAGE PROVISOIRE PAR LA VILLE DE PARIS POUR LA MISE EN CHÔMAGE DE L'EMISSAIRE SEVRES-ACHERES BRANCHE DE REUIL PAR LE SIAAP

Délibération n°2022-078

DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° 2022-046 PORTANT SUR L'ADAPTATION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

Délibération n°2022-077

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 21 JUIN 2022

Délibération n°2022-076