Délibérations du Conseil d’Administration

Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres

Délibération n°2023-017

Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et participation à son 102ème congrès

Délibération n°2023-014

Revalorisation du régime indemnitaire

Délibération n°2023-013-3

Instauration du dispositif de l'Allocation Protection Santé (APS)

Délibération n°2023-013-2

Augmentation de la valeur fiscale des tickets restaurant

Délibération n°2023-013-1

Transposition du régime indemnitaire des infirmiers territoriaux vers le RIFSEEP

Délibération n°2023-012

Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 31 janvier 2023

Délibération n°2023-011

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 6 décembre 2022

Délibération n°2023-010

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 8 novembre 2022

Délibération n°2023-009

INFORMATION, COMPTES-RENDUS SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET LIGNES DE TRESORERIES, MARCHES PUBLICS ET AUTRES

Délibération n°2022-128

ACQUISITION ET CESSION DE VOLUMES FONCIERS AVEC CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE LE SIAAP ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FP POMPADOUR A VALENTON

Délibération n°2022-127

PROGRAMME ACTION PREVENTION DES INNONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029 - DELIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME PRESENTE A LA LABELLISATION, CONFIRMANT MAITRISE DES OUVRAGES, ACTIONS, AUTORISANT A SOLLICITER LES SUBVENTIONS

Délibération n°2022-126

AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DU 6 JUILLET 2020 POUR LA REALISATION, PAR LE DEPARTEMENT SEINE SAINT DENIS, DU BASSIN DU RUE SAINT BAUDILE A GAGNY, EN VUE DE LA BAIGNADE EN MARNE ET EN SEINE

Délibération n°2022-125

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LES OPERATEURS DE RESEAUX DU 26 JUIN 2017 POUR LA MISE A DISPOSITION DES DONNEES DE VULNERABILITE ET D'ALEAS FACE AUX INONDATIONS

Délibération n°2022-124

MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME AU BREVET D'INVENTION

Délibération n°2022-121

MODIFICATION DU PLAFOND DU REGIME INDEMNITAIRE, TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) DES INGENIEURS ET TECHNICIENS TERRITORIAUX

Délibération n°2022-120

MODIFICATION DES DELIBERATION N° 2021-067 DU 8 JUIN 2021 ET N° 2022-049 DU 21 JUIN 2022 RELATIVES AUX EMPLOIS POUVANT ÊTRE POURVUS PAR DES AGENTS CONTRACTUELS DE CATEGORIE B

Délibération n°2022-119

APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGETAIRES AU 1ER JANVIER 2023

Délibération n°2022-118

COMMUNICATION RELATIVE A LA DETTE ET AUX ENGAGEMENTS FINANCIERS

Délibération n°2022-117

COMMUNICATION RELATIVE A LA SITUATION DE LA TRESORERIE

Délibération n°2022-116

BUDGET PRIMITIF DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT POUR L'EXERCICE 2023

Délibération n°2022-115-1

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX EMPRUNTS, A LA TRESORERIE ET AUX MARCHES PUBLICS

Délibération n°2022-110

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

Délibération n°2022-109

INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE

Délibération n°2022-108

MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SIAAP N° 2021-088 DU 21 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS AU BUREAU

Délibération n°2022-107

AVENANT A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DE LA GALERIE DE DEVERSEMENT DE L'AQUEDUC DE LA VANNE VERS L'EMISSAIRE SUD DEUXIEME BRANCHE ET L'EGOUT PROFOND SUR LA COMMUNE DE CACHAN AVEC EAU DE PARIS

Délibération n°2022-106

CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR LA FRETTE SUR SEINE SECTEUR C SAV

Délibération n°2022-105

CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR ACHERES SECTEUR B SAV

Délibération n°2022-104

CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE NATIONAL DE SAINT-CLOUD (92) PAR LES EMISSAIRES SEVRE ACHERES BRANCHE DE RUEIL (SAR) ET SECRE ACHERES BRANCHE DE SAINT-CLOUD/NANTERRE (SAN)

Délibération n°2022-103

AVENANT N° 10 A LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS EN DATE DU 16 FEVRIER 1971

Délibération n°2022-102

DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2023 ET SUR LES ENGAGEMENTS PLURIANNUELS ENVISAGES

Délibération n°2022-098

DECISION MODIFICATIVE POUR L'EXERCICE 2022- FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT

Délibération n°2022-097

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Délibération n°2022-096

COMPTE-RENDU PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS, AUX EMPRUNTS ET A LA TRESORERIE

Délibération n°2022-091

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS

Délibération n°2022-090

INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE

Délibération n°2022-089

SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM) DANS LE CADRE DU TELETHON

Délibération n°2022-088

ADHESION A L'ASSOCIATION AQUA PUBLICA EUROPEA

Délibération n°2022-087

ADHESION ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITES DANS LE DOMAINE DE L'EAU EN ÎLE-DE-FRANCE (ARCEAU-IDF)

Délibération n°2022-086

ADHESION A L'ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (ATEE)

Délibération n°2022-085

ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (AFIGEO)

Délibération n°2022-084

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ÎLE-DE-FRANCE (SIGEIF) RELATIVE A LA PROMOTION DES GAZ VERTS ET AUTRES ENERGIES RENOUVELABLES OU DE RECUPERATION

Délibération n°2022-082

CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU COLLECTEUR DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE DE L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR69) AVENUE DE VERDUN A ISSY-LES-MOULINEAUX

Délibération n°2022-080

CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE CREATION D'UNE LIAISON ENTRE LE RESEAU DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE ET L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR62) DEVANT LA MANUFACTURE DE SEVRES

Délibération n°2022-079

CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE ET A L'EXPLOITATION D'UNE STATION DE POMPAGE PROVISOIRE PAR LA VILLE DE PARIS POUR LA MISE EN CHÔMAGE DE L'EMISSAIRE SEVRES-ACHERES BRANCHE DE REUIL PAR LE SIAAP

Délibération n°2022-078

DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° 2022-046 PORTANT SUR L'ADAPTATION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023

Délibération n°2022-077

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 21 JUIN 2022

Délibération n°2022-076