Le SIAAP
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Presse & Publications
Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres
Délibération n°2023-017
Convention de mise à disposition d'une technologie innovante (Sonde Fluocopée) pour l'analyse en ligne de la signature de la matière organique des effluents par fluorescence 3D à la ville de Québec
Délibération n°2023-016
Convention de partenariat avec la SAS IDEAL Connaissances pour l'organisation du 9ème Forum National pour une gestion durable des Eaux Pluviales
Délibération n°2023-015
Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et participation à son 102ème congrès
Délibération n°2023-014
Revalorisation du régime indemnitaire
Délibération n°2023-013-3
Instauration du dispositif de l'Allocation Protection Santé (APS)
Délibération n°2023-013-2
Augmentation de la valeur fiscale des tickets restaurant
Délibération n°2023-013-1
Transposition du régime indemnitaire des infirmiers territoriaux vers le RIFSEEP
Délibération n°2023-012
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 31 janvier 2023
Délibération n°2023-011
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 6 décembre 2022
Délibération n°2023-010
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 8 novembre 2022
Délibération n°2023-009
INFORMATION, COMPTES-RENDUS SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET LIGNES DE TRESORERIES, MARCHES PUBLICS ET AUTRES
Délibération n°2022-128
ACQUISITION ET CESSION DE VOLUMES FONCIERS AVEC CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE LE SIAAP ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FP POMPADOUR A VALENTON
Délibération n°2022-127
PROGRAMME ACTION PREVENTION DES INNONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029 - DELIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME PRESENTE A LA LABELLISATION, CONFIRMANT MAITRISE DES OUVRAGES, ACTIONS, AUTORISANT A SOLLICITER LES SUBVENTIONS
Délibération n°2022-126
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DU 6 JUILLET 2020 POUR LA REALISATION, PAR LE DEPARTEMENT SEINE SAINT DENIS, DU BASSIN DU RUE SAINT BAUDILE A GAGNY, EN VUE DE LA BAIGNADE EN MARNE ET EN SEINE
Délibération n°2022-125
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LES OPERATEURS DE RESEAUX DU 26 JUIN 2017 POUR LA MISE A DISPOSITION DES DONNEES DE VULNERABILITE ET D'ALEAS FACE AUX INONDATIONS
Délibération n°2022-124
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LE SIAAP ET EAU DE PARIS DU 30 DECEMBRE 2009 PORTANT SUR LE RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE INTERDEPARTEMENTALE D'ASSAINISSEMENT
Délibération n°2022-123
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE DU 15 JANVIER 2021 DEFINISSANT LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME POUR EPURATION DU SIAAP ET DE LA PRIME SOLIDAIRE
Délibération n°2022-122
MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME AU BREVET D'INVENTION
Délibération n°2022-121
MODIFICATION DU PLAFOND DU REGIME INDEMNITAIRE, TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) DES INGENIEURS ET TECHNICIENS TERRITORIAUX
Délibération n°2022-120
MODIFICATION DES DELIBERATION N° 2021-067 DU 8 JUIN 2021 ET N° 2022-049 DU 21 JUIN 2022 RELATIVES AUX EMPLOIS POUVANT ÊTRE POURVUS PAR DES AGENTS CONTRACTUELS DE CATEGORIE B
Délibération n°2022-119
APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGETAIRES AU 1ER JANVIER 2023
Délibération n°2022-118
COMMUNICATION RELATIVE A LA DETTE ET AUX ENGAGEMENTS FINANCIERS
Délibération n°2022-117
COMMUNICATION RELATIVE A LA SITUATION DE LA TRESORERIE
Délibération n°2022-116
FIXATION TAUX DE LA REDEVANCE INTERDEPARTEMENTALE ASSAINISSEMENT (PART EPURATION) 2023 PERCUE DANS LE RESSORT DES COMMUNES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DES YVELINES, SEINE ET MARNE, ESSONNES, VAL D'OISE
Délibération n°2022-115-3
FIXATION DU TAUX REDEVANCE INTERDEPARTEMENTALE ASSAINISSEMENT 2023 PERCUE AU SIAAP, CONSTITUE PAR LES TERRITOIRES DE PARIS ET DES DEPARTEMENTS DES HAUTS DE SEINE, SEINE SAINT DENIS, VAL DE MARNE
Délibération n°2022-115-2
BUDGET PRIMITIF DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT POUR L'EXERCICE 2023
Délibération n°2022-115-1
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX EMPRUNTS, A LA TRESORERIE ET AUX MARCHES PUBLICS
Délibération n°2022-110
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
Délibération n°2022-109
INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE
Délibération n°2022-108
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SIAAP N° 2021-088 DU 21 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS AU BUREAU
Délibération n°2022-107
AVENANT A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DE LA GALERIE DE DEVERSEMENT DE L'AQUEDUC DE LA VANNE VERS L'EMISSAIRE SUD DEUXIEME BRANCHE ET L'EGOUT PROFOND SUR LA COMMUNE DE CACHAN AVEC EAU DE PARIS
Délibération n°2022-106
CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR LA FRETTE SUR SEINE SECTEUR C SAV
Délibération n°2022-105
CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR ACHERES SECTEUR B SAV
Délibération n°2022-104
CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE NATIONAL DE SAINT-CLOUD (92) PAR LES EMISSAIRES SEVRE ACHERES BRANCHE DE RUEIL (SAR) ET SECRE ACHERES BRANCHE DE SAINT-CLOUD/NANTERRE (SAN)
Délibération n°2022-103
AVENANT N° 10 A LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS EN DATE DU 16 FEVRIER 1971
Délibération n°2022-102
CONVENTION AVEC LA SOCIETE VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX POUR LE RECOUVREMENT DES SOMMES PERCUES AU TITRE DU TRANSPORT ET DE L'EPURATION DES EAUX USEES SUR MAROLLES EN BRIE ET VILLECRESNES (94)
Délibération n°2022-101
CONVENTION AVEC EPT GRAND PARIS SUD-EST AVENIR ET LA SOCIETE VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX ET PROTOCOLE D'ACCORD POUR LE RECOUVREMENT DES SOMMES PERCUES AU TITRE DU TRANSPORT ET DE L'EPURATION DES EAUX USEES SUR LA COMMUNE DE BONNEUIL SUR MARNE
Délibération n°2022-100
PROGRAMME SCIENTIFIQUE INNEAUVATION RELATIF AUX PROGRAMMES DE RECHERCHE 2023 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT DE RECHERCHE MOCOPEE, SIAAP-SUEZ (PROJET SEIN'ACOUSTIC) ET SIAAP-SEDIF, ET AVENANTS AUX PROGRAMMES DE RECHERCHE MESEINE INNOVATION, PIREN-SEINE, OPUR
Délibération n°2022-099
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2023 ET SUR LES ENGAGEMENTS PLURIANNUELS ENVISAGES
Délibération n°2022-098
DECISION MODIFICATIVE POUR L'EXERCICE 2022- FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT
Délibération n°2022-097
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022
Délibération n°2022-096
COMPTE-RENDU PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS, AUX EMPRUNTS ET A LA TRESORERIE
Délibération n°2022-091
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
Délibération n°2022-090
INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE
Délibération n°2022-089
SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM) DANS LE CADRE DU TELETHON
Délibération n°2022-088
ADHESION A L'ASSOCIATION AQUA PUBLICA EUROPEA
Délibération n°2022-087
ADHESION ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITES DANS LE DOMAINE DE L'EAU EN ÎLE-DE-FRANCE (ARCEAU-IDF)
Délibération n°2022-086
ADHESION A L'ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (ATEE)
Délibération n°2022-085
ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (AFIGEO)
Délibération n°2022-084
PROTOCOLE D'ACCORD DE COOPERATION AVEC L'AUTORITE DE L'EAU DE SINGAPOUR, LE DISTRICT DE CHICAGO, LA MUNICIPALITE DE DUBAÏ ET LA VILLE DE YOKOHAMA POUR L'ADHESION A L'ALLIANCE INTERNATIONALE DES EXPLOITANTS DE TUNNELS EN ASSAINISSEMENT
Délibération n°2022-083
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ÎLE-DE-FRANCE (SIGEIF) RELATIVE A LA PROMOTION DES GAZ VERTS ET AUTRES ENERGIES RENOUVELABLES OU DE RECUPERATION
Délibération n°2022-082
CONVENTION RELATIVE A LA VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DESHYDRATEES DE L'USINE D'EPURATION SEINE-AVAL
Délibération n°2022-081
CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU COLLECTEUR DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE DE L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR69) AVENUE DE VERDUN A ISSY-LES-MOULINEAUX
Délibération n°2022-080
CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE CREATION D'UNE LIAISON ENTRE LE RESEAU DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE ET L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR62) DEVANT LA MANUFACTURE DE SEVRES
Délibération n°2022-079
CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE ET A L'EXPLOITATION D'UNE STATION DE POMPAGE PROVISOIRE PAR LA VILLE DE PARIS POUR LA MISE EN CHÔMAGE DE L'EMISSAIRE SEVRES-ACHERES BRANCHE DE REUIL PAR LE SIAAP
Délibération n°2022-078
DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° 2022-046 PORTANT SUR L'ADAPTATION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
Délibération n°2022-077
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 21 JUIN 2022
Délibération n°2022-076