Le SIAAP
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Presse & Publications
Subvention à l'Association Française contre les Myopathies 5AFM) dans le cadre du TELETHON 2024
Délibération n°2024-113
Subvention exeptionnelle d'aide d'urgence à la province de Yên Bài suite au passage de typhon Yagi sur le Nord Vietnam le 7 septembre 2024
Délibération n°2024-112
Convention pluriannuelle d'objectifs avec le CS Clichy Triathlon
Délibération n°2024-111
innEAUvation-convention-cadre MeSeine-Innov2-convention PIREN-Seine2024-2025/2028-Avenant convention-cadre Mocopée3-Avenant convention MeSeineInnov2020-2024-Avenant convention-cadre OPUR6-convention terrains/équipements DataPlast OSU-EFLUVE UPEC 2025-2029
Délibération n°2024-110
Convention avec SUEZ relative à la réalisation d'essais de cuisson d'échantillons de boues d'épuration à Seine Aval
Délibération n°2024-109
Avenant N° 2 à la convention de superposition d'affectation du 2mars 2001 avec le conseil départemental du Val de Marne sur la commune de Valenton
Délibération n°2024-108
Cession à la SADEV 94 de parcelles et de volumes fonciers sur la commune de Valenton (94)
Délibération n°2024-107
Convention avec le centre interdépartemental de gestion de la petite couronne relative aux frais d'expertise du comité médical
Délibération n°2024-106
Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par les agents contractuels
Délibération n°2024-105
Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2025 et les engagements pluriannuels envisagés
Délibération n°2024-104
Décision Modificative pour l'exercice 2024
Délibération n°2024-103
Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 24 septembre 2024
Délibération n°2024-102
Désignation d'un représentant du SIAAP au sein de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Croult-Enghien Vieille Mer
Délibération n°2024-096
Information et comptes-rendus portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration
Délibération n°2024-095
Adhésion à l'association MASE
Délibération n°2024-094-5
Adhésion à l'association FNCCR
Délibération n°2024-094-4
Adhésion à l'association APE
Délibération n°2024-094-3
Adhésion à l'association APUR
Délibération n°2024-094-2
Adhésion à l'association AMORCE
Délibération n°2024-094-1
Convention de partenariat avec l'association La TraverSeine pour l'organisation et la mise en œuvre de l'opération TraverSeine 2024
Délibération n°2024-093
Convention de partenariat avec l'association Organe de Sauvetage Ecologique (OSE) - opérations de nettoyage des berges de la Seine et de ses affluents
Délibération n°2024-092
Convention avec la Ville de Paris relative à la rénovation du pont roulant et de la drague du site Alma Rive Gauche à Paris
Délibération n°2024-091
Convention subséquente à la convention de coopération avec le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis du 21 décembre 2016
Délibération n°2024-090
COMETHA - Accord de licence dans le cadre du partenariat innovation avec le SYCTOM et GICON
Délibération n°2024-089
Cession à la société GOODMAN de la parcelle cadastrée section A N° 993 sis à Valenton (94)
Délibération n°2024-088
Echange de volumes en tréfonds Courbevoie (92)
Délibération n°2024-087
Modification de la liste des concessions de logements de fonction
Délibération n°2024-086
Approbation du nouveau cadre du télétravail
Délibération n°2024-085
Instauration d'une prime exceptionnelle au titre de la mobilisation des agents à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Délibération n°2024-084
Procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 14 juin 2024
Délibération n°2024-083
Suite et fin du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 14 juin 2024
Délibération n°2024-083
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 du Département du Val de Marne
Délibération n°2024-53-4
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 du Département de la Seine Saint Denis
Délibération n°2024-53-3
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 du département des Hauts de Seine
Délibération n°2024-53-2
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2024 de la Ville de Paris
Délibération n°2024-53-1
Information et comptes-rendus portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration
Délibération n°2024-061
Convention de co-développement avec la société IAGE (Ingénierie et Analyses en Génétique Environnementale)
Délibération n°2024-060
Modification de la délibération n° 2018-186 convention-type pour l’accueil de sables de curage
Délibération n°2024-059
Modification de la délibération n° 2018-187 convention-type pour l’accueil de matières de vidange
Délibération n°2024-058
Convention de parrainage avec l’agence de développement touristique Seine-Saint-Denis Tourisme pour l’opération « L’Été du Canal »
Délibération n°2024-057
Convention de partenariat baignade avec la ville de l’Île-Saint-Denis (93)
Délibération n°2024-056-3
JOP 2024 – Convention de partenariat avec la ville de Neuilly-sur-Marne (93)
Délibération n°2024-056-2
Convention de partenariat baignade avec la ville de Neuilly-sur-Marne (93)
Délibération n°2024-056-1
Convention avec la Ville d’Herblay (95) – Traversée de la Seine
Délibération n°2024-055
Convention avec le conseil départemental du Val-de-Marne – Bassin du parc du moulin de Berny
Délibération n°2024-054
Octroi de la subvention 2024 au Comité des Œuvres Sociales du personnel du SIAAP
Délibération n°2024-052
Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels
Délibération n°2024-051
Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels
Délibération n°2024-050
Modification de la délibération n° 2022-046 relative à l’adaptation du temps de travail
Délibération n°2024-049
Fixation des objectifs de la prime d’intéressement à la performance collective des agents territoriaux du SIAAP
Délibération n°2024-048
Modification du régime indemnitaire – Instauration d’un groupe de fonction travail en roulement
Délibération n°2024-047
Rapport d'activité et de développement durable de l'année 2023
Délibération n°2024-046
Cession de la licence d'exploitation des brevets de la sonde "Fluocopée"
Délibération n°2024-045
Cession au département des Yvelines - Voie nouvelle à Montesson
Délibération n°2024-044
Déconsignation d’une indemnité d’expropriation rue Troyon à Sèvres (92)
Délibération n°2024-043
Mise à jour du calcul de l’assiette de la redevance due par les usagers non domestiques
Délibération n°2024-042
Avenant n° 1 à la convention n° 2023-108-2 avec la Régie des Eaux de la Seine et de l’Orge
Délibération n°2024-041
Avenant n° 2 à la convention du 5 janvier 1995 avec le syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette – SIAHVY
Délibération n°2024-040
Approbation du Budget Supplémentaire pour l’exercice 2024
Délibération n°2024-039
Approbation de l’affectation du résultat du Compte Administratif de l’exercice 2023
Délibération n°2024-038
Bilan annuel des acquisitions et cessions d’immeubles – Compte administratif 2023
Délibération n°2024-037
Approbation du Compte Administratif de l’exercice 2023
Délibération n°2024-036
Désignation du Président de séance pour l'examen du Compte Administratif de l’exercice 2023
Délibération n°2024-035
Approbation du Compte de Gestion de Monsieur le Directeur Régional des Finances Publiques de la région Île-de-France et de Paris pour l’année 2023
Délibération n°2024-034
Nomination du déontologue référent des administrateurs
Délibération n°2024-033
Composition des Instances – Remplacement d’un membre du Bureau
Délibération n°2024-032
Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration en date du 5 mars 2024
Délibération n°2024-031
Information et comptes-rendus portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration
Délibération n°2024-030
Adhésion à l'Institut de la Filtration et des Techniques Séparatives - IFTS
Délibération n°2024-029
Participation à la 26ème édition des Journées Information Eaux
Délibération n°2024-028
Adhésion à l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et participation à son 103ème congrès
Délibération n°2024-027
Convention avec le Partenariat Français pour l'Eau - PFE
Délibération n°2024-026
Convention avec la SEMOP-SIVAL - Transport et analyses physico-chimiques des échantillons d'autosurveillance
Délibération n°2024-025
Convention avec la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises du Ministère de l'Intérieur et des Outre-Mer - accès au SIG du SIAAP
Délibération n°2024-024
Conventions avec le Comité des Œuvres Sociales du personnel
Délibération n°2024-023
Modification de la liste des concessions de logements de fonction
Délibération n°2024-022
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er avril 2024
Délibération n°2024-021
Ouverture à la monétisation du compte épargne temps
Délibération n°2024-020
Avenant N° 3 à la convention du 5 janvier 1995 avec le syndicat de l'Orge
Délibération n°2024-019
Avenant N° 3 à la convention du 22/01/2019 avec le Syndicat des Eaux d'Île de France / VEOLIA Eau d'Île de France SNC - Facturation / recouvrement redevance d'assainissement
Délibération n°2024-018
Convention de reversement avec la Régie Publique de l'Eau et de l'Assainissement d'Est Ensemble
Délibération n°2024-017
Adoption du cadre de saisine du déontologue référent des administrateurs
Délibération n°2024-016
Remplacement d'un membre de la commission du développement durable
Délibération n°2024-015
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 19 décembre 2023
Délibération n°2024-014
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration du 7 novembre 2023
Délibération n°2024-013
Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration
Délibération n°2023-119
Adhésion au comité des partenaires de l’Agence Régionale de la Biodiversité en Île-de-France - ARB IdF
Délibération n°2023-118
Contrats avec le Centre Français d’exploitation du droit de Copie – Autorisation de copies et panorama de presse numérique interne
Délibération n°2023-117
Convention de partenariat avec l’Union Nationale de l’Apiculture Française – UNAF
Délibération n°2023-116
Convention avec le conseil départemental des Hauts-de-Seine – protection de l’émissaire général à Colombes
Délibération n°2023-115
Collecteur VL8 – Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage du 8 juin 2021 avec le Syndicat de l’Orge
Délibération n°2023-114
Convention de partenariat de recherche avec la société Suez
Délibération n°2023-113
Mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacements des agents du SIAAP
Délibération n°2023-112
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er janvier 2024
Délibération n°2023-111
Octroi de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°2023-110
Subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du TÉLÉTHON 2023 – Modification
Délibération n°2023-109
Convention avec la Régie des Eaux de la Seine et de l’Orge pour le recouvrement des sommes perçues au titre du transport et de l’épuration des eaux usées
Délibération n°2023-108-2
Convention avec la Régie Eau Seine et Bièvre pour le recouvrement des sommes perçues au titre du transport et de l’épuration des eaux usées
Délibération n°2023-108-1
Convention avec la régie de distribution d’eau de Tremblay-en-France (93) pour le recouvrement de la redevance d’assainissement
Délibération n°2023-107
Communication relative à la dette et aux engagements financiers du SIAAP
Délibération n°2023-106
Communication relative à la situation de la trésorerie du SIAAP
Délibération n°2023-105
Fixation du montant de la part interdépartementale de la redevance d’assainissement (part épuration) pour 2024 pour la grande couronne
Délibération n°2023-104-3
Fixation du montant de la part interdépartementale de la redevance d’assainissement pour 2024 pour la petite couronne
Délibération n°2023-104-2
Approbation du budget Primitif pour l’exercice 2024
Délibération n°2023-104-1
Composition du Bureau – remplacement d’une Vice-Présidente
Délibération n°2023-103
Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration
Délibération n°2023-099
Subvention 2023 à l'Association Recherche Collectivités dans le domaine de l'EAU en île de France - ARCEAU-Idf
Délibération n°2023-098
Convention de collaboration avec l'Association Régionale de Pêche d'Ile de France ARDIF
Délibération n°2023-097
Convention de coopération avec la ville de Noisy le Grand - Sensibilisation des plaisanciers et du public aux enjeux de préservation de la Marne
Délibération n°2023-096
Programme innEAUvation Conventions programme recherche OPUR partenariat recherche SIAAP-OTV Grand Paris Veolia Recherche Innovation-Enercat partenariat recherche SIAAP-EPTB Seine Grands Lacs Avenants programmes Mocopée, MeSeine Innovation PIREN SEINE
Délibération n°2023-095
Contrat de projet sur le thème "développer les outils numériques opérationnels d'aide à la décision" - Direction de l'Innovation
Délibération n°2023-094
Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels
Délibération n°2023-093
Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels
Délibération n°2023-092
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er décembre 2023
Délibération n°2023-091
Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2024 et sur les engagements pluriannuels envisagés
Délibération n°2023-090
Décision Modificative du SIAAP pour l'exercice 2023 - Fonctionnement et Investissement
Délibération n°2023-089
Suite de l'approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 septembre 2023
Délibération n°2023-088-2
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 26 septembre 2023
Délibération n°2023-088
Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres
Délibération n°2023-083
Subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du TÉLÉTHON 2023
Délibération n°2023-082
Adhésion à l’association pour la prévention des pollutions industrielles (ASPI) en vallée de Seine
Délibération n°2023-081
Adhésion à la centrale d’achats du SIPPEREC
Délibération n°2023-080
Convention avec la ville de la Frette-sur-Seine (95) relative à la traversée de la Seine
Délibération n°2023-079
Convention de partenariat avec l’association L’Aviron Marne & Joinville (AMJ)
Délibération n°2023-078
Convention de partenariat avec l’Union Sportive et Amicale de Clichy (USAC)
Délibération n°2023-077
Convention de mise à disposition de sites de manœuvres au profit de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris (BSPP)
Délibération n°2023-076
Convention avec le département du Val-de-Marne – maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du collecteur Rive Gauche de Bièvre à Arcueil (94)
Délibération n°2023-075
Convention avec la Ville de Paris relative aux modalités de financement pour les travaux de modernisation du déversoir d’orage Alma Rive Gauche
Délibération n°2023-074
Convention-cadre avec la Ville de Paris relative aux modalités de financement des travaux d’investissement de faible montant pour la période 2024-2027
Délibération n°2023-073
Communication relative au financement des opérations de refonte de Clichy et de reconstruction de la clarifloculation par la Caisse des Dépôts et présentation des principales dispositions des contrats
Délibération n°2023-072
Protocole de partenariat avec la Caisse des Dépôts
Délibération n°2023-071
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er octobre 2023
Délibération n°2023-070
Rapport d’activité et de développement durable de l’année 2022
Délibération n°2023-069
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration en date du 13 juin 2023
Délibération n°2023-068
Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du CA pour la réalisation des emprunts et lignes de trésorerie, de marchés publics et autres
Délibération n°2023-056
Adhésion à l'association MASE Île de France Normandie Centre
Délibération n°2023-055-4
Adhésion à l'AMORCE
Délibération n°2023-055-3
Adhésion à la FNCCR
Délibération n°2023-055-2
Adhésion à l'APUR
Délibération n°2023-055-1
Convention de partenariat avec la ville de Noisy le Grand pour l'opération NOISY PLAGE
Délibération n°2023-054
Convention de parrainage avec le Comité Départemental du Tourisme du Val de Marne pour le développement fluvestre sur la Marne
Délibération n°2023-053
Convention de partenariat avec l'association OSE pour des opérations de nettoyage des berges de la Seine et de ses affluents
Délibération n°2023-052
Convention de partenariat avec l'Union des Pêcheurs de Paris et de la Seine
Délibération n°2023-051
Convention de parrainage avec l'agence de développement touristique Seine Saint Denis Tourisme pour l'opération "L'été du canal"
Délibération n°2023-050
Convention avec la ville de Champigny sur Marne relative à la sensibilisation du public aux enjeux de préservation de la Marne
Délibération n°2023-049
COMETHA - Contrat de licence dans le cadre du partenariat innovation avec le SYCTOM et CMI Proserpol
Délibération n°2023-048
Avenant N° 2 à l'accord cadre de partenariat avec le SYCTOM pour la valorisation des ressources organiques issues des déchets ménagers et des eaux usées de l'agglomération parisienne
Délibération n°2023-047
Convention groupement de commande avec le SIGEIF, le SIPPEREC, Seine Grands Lacs, le SYCTOM, le SEDIF et SENEO et convention remboursement avec SENEO pour la participation à l'AMIF
Délibération n°2023-046
Convention subséquente à la convention de coopération du 21 décembre 2016 avec le département de la Seine Saint Denis pour la maîtrise d'œuvre sur les travaux de réhabilitation du collecteur Pantin La Briche
Délibération n°2023-045
Convention de participation financière du SIAAP pour la réalisation, par le département du Val de Marne, du délestage du collecteur RD 214 avenue du Maréchal Leclerc à Saint Maurice (94)
Délibération n°2023-044
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Habitat 2023 département Val de Marne
Délibération n°2023-043-4
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 département Seine Saint Denis
Délibération n°2023-043-3
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 département des Hauts de Seine
Délibération n°2023-043-2
Convention fixant les modalités de participation financière du SIAAP au Fonds de Solidarité Logement 2023 de la Ville de Paris
Délibération n°2023-043-1
Modification des états descriptifs de division en volumes sur les emprises AB N° 390 BEZONS, AI N° 122 et AH N° 224 SARTROUVILLE (ouvrage Clichy-Achères branche Bezons)
Délibération n°2023-042
Fin de l'adhésion à l'Association pour la Gestion des Œuvres Sociales des Administrations Parisiennes (AGOSPAP) à compter du 1er janvier 2024
Délibération n°2023-041
Octroi de la subvention 2023 au Comité des Œuvres Sociales (COS) du personnel du SIAAP
Délibération n°2023-040
Nouvelle tarification de la location des espaces de la Cité de l'Eau et De l'Assainissement (LCDEA)
Délibération n°2023-039
Approbation de la fixation des taux de promotions pour les avancements de grade (ratios promus / promouvables ) pour la période 2024-2026
Délibération n°2023-038
Développement de l'apprentissage : renforcement du dispositif existant
Délibération n°2023-037
Modification de la liste des emplois de catégorie B pouvant être pourvus par des agents contractuels
Délibération n°2023-036
Modification de la liste des emplois de catégorie A pouvant être pourvus par des agents contractuels
Délibération n°2023-035
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 1er juillet 2023
Délibération n°2023-034
Dissolution du syndicat mixte ouvert "Forum métropolitain du Grand Paris"
Délibération n°2023-033
Modification de la délibération N° 2021-087 sur la délégation des attributions du CA au Président en réalisation d'emprunts, des lignes de trésorerie, dérogation à l'obligation de dépôt des fonds à l'Etat
Délibération n°2023-032
Approbation du Budget Supplémentaire pour l'exercice 2023
Délibération n°2023-031
Approbation de l'affectation du résultat du Compte Administratif de l'exercice 2022
Délibération n°2023-030
Bilan annuel des acquisitions et cessions d'immeubles - compte administratif
Délibération n°2023-029
Approbation du Compte Administratif de l'exercice 2022
Délibération n°2023-028
Désignation du Président de séance pour l'examen du Compte Administratif de l'exercice 2022
Délibération n°2023-027
Approbation du Compte de Gestion de M. le Directeur Régional des Fiances Publiques de la région Île de France et Paris pour 2022
Délibération n°2023-026
Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 7 mars 2023
Délibération n°2023-025
Information et comptes-rendus portant sur les arrêtés et les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d'Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie, de marchés publics et autres
Délibération n°2023-017
Convention de mise à disposition d'une technologie innovante (Sonde Fluocopée) pour l'analyse en ligne de la signature de la matière organique des effluents par fluorescence 3D à la ville de Québec
Délibération n°2023-016
Convention de partenariat avec la SAS IDEAL Connaissances pour l'organisation du 9ème Forum National pour une gestion durable des Eaux Pluviales
Délibération n°2023-015
Adhésion à l'Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement (ASTEE) et participation à son 102ème congrès
Délibération n°2023-014
Revalorisation du régime indemnitaire
Délibération n°2023-013-3
Instauration du dispositif de l'Allocation Protection Santé (APS)
Délibération n°2023-013-2
Augmentation de la valeur fiscale des tickets restaurant
Délibération n°2023-013-1
Transposition du régime indemnitaire des infirmiers territoriaux vers le RIFSEEP
Délibération n°2023-012
Approbation du tableau des effectifs budgétaires du SIAAP au 31 janvier 2023
Délibération n°2023-011
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 6 décembre 2022
Délibération n°2023-010
Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d'Administration en date du 8 novembre 2022
Délibération n°2023-009
INFORMATION, COMPTES-RENDUS SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET LIGNES DE TRESORERIES, MARCHES PUBLICS ET AUTRES
Délibération n°2022-128
ACQUISITION ET CESSION DE VOLUMES FONCIERS AVEC CONSTITUTION DE SERVITUDES ENTRE LE SIAAP ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FP POMPADOUR A VALENTON
Délibération n°2022-127
PROGRAMME ACTION PREVENTION DES INNONDATIONS DE LA SEINE ET DE LA MARNE FRANCILIENNES 2023-2029 - DELIBERATION APPROUVANT LE PROGRAMME PRESENTE A LA LABELLISATION, CONFIRMANT MAITRISE DES OUVRAGES, ACTIONS, AUTORISANT A SOLLICITER LES SUBVENTIONS
Délibération n°2022-126
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE DU 6 JUILLET 2020 POUR LA REALISATION, PAR LE DEPARTEMENT SEINE SAINT DENIS, DU BASSIN DU RUE SAINT BAUDILE A GAGNY, EN VUE DE LA BAIGNADE EN MARNE ET EN SEINE
Délibération n°2022-125
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'ETAT ET LES OPERATEURS DE RESEAUX DU 26 JUIN 2017 POUR LA MISE A DISPOSITION DES DONNEES DE VULNERABILITE ET D'ALEAS FACE AUX INONDATIONS
Délibération n°2022-124
AVENANT N° 1 A LA CONVENTION ENTRE LE SIAAP ET EAU DE PARIS DU 30 DECEMBRE 2009 PORTANT SUR LE RECOUVREMENT DE LA REDEVANCE INTERDEPARTEMENTALE D'ASSAINISSEMENT
Délibération n°2022-123
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU SEINE-NORMANDIE DU 15 JANVIER 2021 DEFINISSANT LES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME POUR EPURATION DU SIAAP ET DE LA PRIME SOLIDAIRE
Délibération n°2022-122
MODALITES DE VERSEMENT DE LA PRIME AU BREVET D'INVENTION
Délibération n°2022-121
MODIFICATION DU PLAFOND DU REGIME INDEMNITAIRE, TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) DES INGENIEURS ET TECHNICIENS TERRITORIAUX
Délibération n°2022-120
MODIFICATION DES DELIBERATION N° 2021-067 DU 8 JUIN 2021 ET N° 2022-049 DU 21 JUIN 2022 RELATIVES AUX EMPLOIS POUVANT ÊTRE POURVUS PAR DES AGENTS CONTRACTUELS DE CATEGORIE B
Délibération n°2022-119
APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS BUDGETAIRES AU 1ER JANVIER 2023
Délibération n°2022-118
COMMUNICATION RELATIVE A LA DETTE ET AUX ENGAGEMENTS FINANCIERS
Délibération n°2022-117
COMMUNICATION RELATIVE A LA SITUATION DE LA TRESORERIE
Délibération n°2022-116
FIXATION TAUX DE LA REDEVANCE INTERDEPARTEMENTALE ASSAINISSEMENT (PART EPURATION) 2023 PERCUE DANS LE RESSORT DES COMMUNES ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX DES YVELINES, SEINE ET MARNE, ESSONNES, VAL D'OISE
Délibération n°2022-115-3
FIXATION DU TAUX REDEVANCE INTERDEPARTEMENTALE ASSAINISSEMENT 2023 PERCUE AU SIAAP, CONSTITUE PAR LES TERRITOIRES DE PARIS ET DES DEPARTEMENTS DES HAUTS DE SEINE, SEINE SAINT DENIS, VAL DE MARNE
Délibération n°2022-115-2
BUDGET PRIMITIF DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT POUR L'EXERCICE 2023
Délibération n°2022-115-1
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX EMPRUNTS, A LA TRESORERIE ET AUX MARCHES PUBLICS
Délibération n°2022-110
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
Délibération n°2022-109
INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE
Délibération n°2022-108
MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SIAAP N° 2021-088 DU 21 SEPTEMBRE 2021 PORTANT DELEGATION DE CERTAINES ATTRIBUTIONS AU BUREAU
Délibération n°2022-107
AVENANT A LA CONVENTION D'EXPLOITATION DE LA GALERIE DE DEVERSEMENT DE L'AQUEDUC DE LA VANNE VERS L'EMISSAIRE SUD DEUXIEME BRANCHE ET L'EGOUT PROFOND SUR LA COMMUNE DE CACHAN AVEC EAU DE PARIS
Délibération n°2022-106
CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR LA FRETTE SUR SEINE SECTEUR C SAV
Délibération n°2022-105
CONVENTION AVEC L'INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES POUR LA REALISATION D'UNE OPERATION DANS L'EMPRISE DES TERRAINS CONCERNES PAR LE PROJET DE COMPENSATIONS HYDROLIQUES SUR ACHERES SECTEUR B SAV
Délibération n°2022-104
CONVENTION AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE NATIONAL DE SAINT-CLOUD (92) PAR LES EMISSAIRES SEVRE ACHERES BRANCHE DE RUEIL (SAR) ET SECRE ACHERES BRANCHE DE SAINT-CLOUD/NANTERRE (SAN)
Délibération n°2022-103
AVENANT N° 10 A LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE PARIS EN DATE DU 16 FEVRIER 1971
Délibération n°2022-102
CONVENTION AVEC LA SOCIETE VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX POUR LE RECOUVREMENT DES SOMMES PERCUES AU TITRE DU TRANSPORT ET DE L'EPURATION DES EAUX USEES SUR MAROLLES EN BRIE ET VILLECRESNES (94)
Délibération n°2022-101
CONVENTION AVEC EPT GRAND PARIS SUD-EST AVENIR ET LA SOCIETE VEOLIA EAU COMPAGNIE GENERALE DES EAUX ET PROTOCOLE D'ACCORD POUR LE RECOUVREMENT DES SOMMES PERCUES AU TITRE DU TRANSPORT ET DE L'EPURATION DES EAUX USEES SUR LA COMMUNE DE BONNEUIL SUR MARNE
Délibération n°2022-100
PROGRAMME SCIENTIFIQUE INNEAUVATION RELATIF AUX PROGRAMMES DE RECHERCHE 2023 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT DE RECHERCHE MOCOPEE, SIAAP-SUEZ (PROJET SEIN'ACOUSTIC) ET SIAAP-SEDIF, ET AVENANTS AUX PROGRAMMES DE RECHERCHE MESEINE INNOVATION, PIREN-SEINE, OPUR
Délibération n°2022-099
DEBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2023 ET SUR LES ENGAGEMENTS PLURIANNUELS ENVISAGES
Délibération n°2022-098
DECISION MODIFICATIVE POUR L'EXERCICE 2022- FONCTIONNEMENT ET INVESTISSEMENT
Délibération n°2022-097
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022
Délibération n°2022-096
COMPTE-RENDU PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, AUTRES QUE CELLES RELATIVES AUX MARCHES PUBLICS, AUX EMPRUNTS ET A LA TRESORERIE
Délibération n°2022-091
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS
Délibération n°2022-090
INFORMATION PORTANT SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT, PAR DELEGATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION, EN MATIERE DE REALISATION DES EMPRUNTS ET DES LIGNES DE TRESORERIE
Délibération n°2022-089
SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION FRANCAISE CONTRE LES MYOPATHIES (AFM) DANS LE CADRE DU TELETHON
Délibération n°2022-088
ADHESION A L'ASSOCIATION AQUA PUBLICA EUROPEA
Délibération n°2022-087
ADHESION ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2022 A L'ASSOCIATION RECHERCHE COLLECTIVITES DANS LE DOMAINE DE L'EAU EN ÎLE-DE-FRANCE (ARCEAU-IDF)
Délibération n°2022-086
ADHESION A L'ASSOCIATION TECHNIQUE ENERGIE ET ENVIRONNEMENT (ATEE)
Délibération n°2022-085
ADHESION A L'ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (AFIGEO)
Délibération n°2022-084
PROTOCOLE D'ACCORD DE COOPERATION AVEC L'AUTORITE DE L'EAU DE SINGAPOUR, LE DISTRICT DE CHICAGO, LA MUNICIPALITE DE DUBAÏ ET LA VILLE DE YOKOHAMA POUR L'ADHESION A L'ALLIANCE INTERNATIONALE DES EXPLOITANTS DE TUNNELS EN ASSAINISSEMENT
Délibération n°2022-083
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L'ELECTRICITE EN ÎLE-DE-FRANCE (SIGEIF) RELATIVE A LA PROMOTION DES GAZ VERTS ET AUTRES ENERGIES RENOUVELABLES OU DE RECUPERATION
Délibération n°2022-082
CONVENTION RELATIVE A LA VALORISATION AGRICOLE DES BOUES DESHYDRATEES DE L'USINE D'EPURATION SEINE-AVAL
Délibération n°2022-081
CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE RACCORDEMENT DU COLLECTEUR DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE DE L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR69) AVENUE DE VERDUN A ISSY-LES-MOULINEAUX
Délibération n°2022-080
CONVENTION PORTANT TRANSFERT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX DE CREATION D'UNE LIAISON ENTRE LE RESEAU DEPARTEMENTAL DES HAUTS-DE-SEINE ET L'EMISSAIRE DU SIAAP (SAR62) DEVANT LA MANUFACTURE DE SEVRES
Délibération n°2022-079
CONVENTION D'OFFRE DE CONCOURS RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE ET A L'EXPLOITATION D'UNE STATION DE POMPAGE PROVISOIRE PAR LA VILLE DE PARIS POUR LA MISE EN CHÔMAGE DE L'EMISSAIRE SEVRES-ACHERES BRANCHE DE REUIL PAR LE SIAAP
Délibération n°2022-078
DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° 2022-046 PORTANT SUR L'ADAPTATION DU TEMPS DE TRAVAIL A COMPTER DU 1ER JANVIER 2023
Délibération n°2022-077
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION EN DATE DU 21 JUIN 2022
Délibération n°2022-076