Délibérations du Bureau

Adhésion au Cluster EMS Île de France

Délibération n°2023-087

JOP 2024 - Station THOMOUX - Acquisition d'une parcelle sise 196 Rue Paul et Camille Thomoux à Neuilly sur Marne (lot AB-179a)

Délibération n°2023-086

Protocole d'accord transactionnel avec la société LYRECO FRANCE

Délibération n°2023-085

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 26 septembre 2023

Délibération n°2023-084

Adhésion à l’Association Technique Énergie et Environnement (ATEE)

Délibération n°2023-067

Mandat spécial de déplacement confié aux administrateurs pour représenter le SIAAP à l’assemblée générale de l’AIMF à Cotonou (Bénin) du 11 au 14 octobre 2023

Délibération n°2023-066

Convention de coopération décentralisée avec le conseil départemental du Val-de-Marne et la ville de Yen Baï – Vietnam

Délibération n°2023-065

Avenant à la convention de coopération décentralisée du 20 décembre 2018 – Guinée

Délibération n°2023-064

Avenant à la convention de coopération décentralisée du 4 décembre 2019 et nouvelle convention « zéro rejet dans le fleuve Congo »

Délibération n°2023-063

Mise en réforme, autorisation de sortie d’inventaire et cession de matériels informatiques et bureautiques

Délibération n°2023-062

Indemnisation des préjudices subis par les commerçants de Neuilly-sur-Marne (93) – Modification

Délibération n°2023-061

Protocole d’accord transactionnel avec l’Agence France-Presse relatif à l’usage litigieux d’une photographie sur le site internet du SIAAP

Délibération n°2023-060

Collecteur VL8 – Indemnisation des préjudices subis par les riverains – Vigneux-sur-Seine (91)

Délibération n°2023-059

Protocole d’accord transactionnel avec la Communauté d’Agglomération Val Parisis

Délibération n°2023-058

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 13 juin 2023

Délibération n°2023-057

Mandat spécial de déplacement à un administrateur du SIAAP pour la semaine mondiale de l'eau à Stockholm entre le 20 et 24 août 2023

Délibération n°2023-024

Mandat spécial de déplacement de M. Hamid CHABANI d'un projet de coopération décentralisée à Menzel Abdeherrahmed en Tunisie du 2 au 8 juillet 2023

Délibération n°2023-023

Protocole d'accord transactionnel avec la SAS CLICHY BOREALES relatif au mur mitoyen du 10 rue Fournier à Clichy (92)

Délibération n°2023-022

Adhésion au Club des Responsables de Politiques et Projets d'Archivages (CR2PA)

Délibération n°2023-020-5

Adhésion à l'association Club des Utilisateurs Coriolis

Délibération n°2023-020-4

Adhésion à l'association ARCEAU - Île de France

Délibération n°2023-020-3

Adhésion à l'association internationale de l'eau (IWA)

Délibération n°2023-020-2

Adhésion à l'Association Francilienne des Industries pour l'Etude et la Gestion de l'Environnement et de la Sécurité (AFINEGE)

Délibération n°2023-020-1

Modification de la liste des concessions de logement de fonction du SIAAP

Délibération n°2023-019

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 7 mars 2023

Délibération n°2023-018

Mandat spécial de déplacement pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée au Vietnam et au Cambodge en mai 2023

Délibération n°2023-008

Mandat spécial de déplacement confié à Monsieur Hamid CHABANI, administrateur du SIAAP, pour la réalisation d’une mission d’identification d’un projet de coopération décentralisée à Menzel Abdeherrahmen, en Tunisie, du 23 au 30 avril 2023

Délibération n°2023-007

Mandat spécial détachement confié à un administrateur pour participer à deux évènements internationaux: conférence des Nations Unies sur l'eau 2023 - conférence mégapoles pour l'eau et climat (Megacities Alliance for Water and Climate MAWAC)

Délibération n°2023-006

Sortie d'inventaire et mise en réforme d'équipements et de matériels issus du process des usines de Seine Grésillons. Autorisation de vendre ou de détruire ces équipements

Délibération n°2023-005

Adhésion à l'association Aqua Publica Europea

Délibération n°2023-004-8

Adhésion à l'association Programme Solidarité Eau (pS-Eau)

Délibération n°2023-004-7

Adhésion au Centre Français d'Anticorrosion (CEFRACOR)

Délibération n°2023-004-6

Adhésion à l'association EKSAE

Délibération n°2023-004-4

Adhésion à l'Association des Archivistes Français

Délibération n°2023-004-3

Adhésion à l'association Acteurs du Grand Paris

Délibération n°2023-004-2

Adhésion à l'Association Française de Normalisation (AFNOR)

Délibération n°2023-004-1

Indemnisation des préjudices subis par les commerçants de Neuilly sur Marne - Protocole transactionnel relatif aux travaux liés au Plan Qualité de l'Eau et Baignade

Délibération n°2023-003

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 6 décembre 2022

Délibération n°2023-002

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 8 novembre 2022

Délibération n°2023-001

ADHESION A L'ASSOCIATION WATER SECURITY MANAGEMENT ASSESSMENT RESEARCH AND TECHNOLOGY (W-SMART)

Délibération n°2022-132

ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS CORIOLIS

Délibération n°2022-131

AVENANT N° 3 AU MARCHE N° 2017-17038 DE CONCEPTION-REALISATION RELATIF A LA REFONTE DE L'UNITE DE DECANTATION PRIMAIRE DE L'USINE SEINE-AVAL

Délibération n°2022-130

SORTIE D'INVENTAIRE DE QUATRE VEHICULES AYANT FAIT L'OBJET DE SINISTRES

Délibération n°2022-114

ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Délibération n°2022-113

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Délibération n°2022-111

SORTIE D'INVENTAIRE ET MISE EN REFORME D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS ISSUS DU PROCESS DES USINES DE SEINE-AMONT. AUTORISATION DE VENDRE OU DE DETRUIRE CES EQUIPEMENTS

Délibération n°2022-095

MISE EN REFORME, AUTORISATION DE SORTIE D'INVENTAIRE ET CESSION DE MATERIELS INFORMATIQUES OBSOLETES DES DIFFERENTS SITES

Délibération n°2022-094

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR L'INDEMNISATION DE LA SOCIETE ATALIAN PROPRETE (INEXECUTION DES PRESTATIONS DU MARCHE PUBLIC N° 2015-15024) EN RAISON DU MOUVEMENT SOCIAL SUR LE SITE DE SEINE AVAL DU 20 MAI AU 3 JUIN 2019

Délibération n°2022-093

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 21 JUIN 2022

Délibération n°2022-092