Délibérations du Bureau

ADHESION A L'ASSOCIATION WATER SECURITY MANAGEMENT ASSESSMENT RESEARCH AND TECHNOLOGY (W-SMART)

Délibération n°2022-132

ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS CORIOLIS

Délibération n°2022-131

AVENANT N° 3 AU MARCHE N° 2017-17038 DE CONCEPTION-REALISATION RELATIF A LA REFONTE DE L'UNITE DE DECANTATION PRIMAIRE DE L'USINE SEINE-AVAL

Délibération n°2022-130

SORTIE D'INVENTAIRE DE QUATRE VEHICULES AYANT FAIT L'OBJET DE SINISTRES

Délibération n°2022-114

ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Délibération n°2022-113

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Délibération n°2022-111

SORTIE D'INVENTAIRE ET MISE EN REFORME D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS ISSUS DU PROCESS DES USINES DE SEINE-AMONT. AUTORISATION DE VENDRE OU DE DETRUIRE CES EQUIPEMENTS

Délibération n°2022-095

MISE EN REFORME, AUTORISATION DE SORTIE D'INVENTAIRE ET CESSION DE MATERIELS INFORMATIQUES OBSOLETES DES DIFFERENTS SITES

Délibération n°2022-094

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR L'INDEMNISATION DE LA SOCIETE ATALIAN PROPRETE (INEXECUTION DES PRESTATIONS DU MARCHE PUBLIC N° 2015-15024) EN RAISON DU MOUVEMENT SOCIAL SUR LE SITE DE SEINE AVAL DU 20 MAI AU 3 JUIN 2019

Délibération n°2022-093

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 21 JUIN 2022

Délibération n°2022-092