Délibérations du Bureau

Mandat spécial de déplacement pour la réalisation d'une mission de coopération décentralisée au Vietnam et au Cambodge en mai 2023

Délibération n°2023-008

Mandat spécial de déplacement confié à Monsieur Hamid CHABANI, administrateur du SIAAP, pour la réalisation d’une mission d’identification d’un projet de coopération décentralisée à Menzel Abdeherrahmen, en Tunisie, du 23 au 30 avril 2023

Délibération n°2023-007

Mandat spécial détachement confié à un administrateur pour participer à deux évènements internationaux: conférence des Nations Unies sur l'eau 2023 - conférence mégapoles pour l'eau et climat (Megacities Alliance for Water and Climate MAWAC)

Délibération n°2023-006

Sortie d'inventaire et mise en réforme d'équipements et de matériels issus du process des usines de Seine Grésillons. Autorisation de vendre ou de détruire ces équipements

Délibération n°2023-005

Adhésion à l'association Aqua Publica Europea

Délibération n°2023-004-8

Adhésion à l'association Programme Solidarité Eau (pS-Eau)

Délibération n°2023-004-7

Adhésion au Centre Français d'Anticorrosion (CEFRACOR)

Délibération n°2023-004-6

Adhésion à l'association EKSAE

Délibération n°2023-004-4

Adhésion à l'Association des Archivistes Français

Délibération n°2023-004-3

Adhésion à l'association Acteurs du Grand Paris

Délibération n°2023-004-2

Adhésion à l'Association Française de Normalisation (AFNOR)

Délibération n°2023-004-1

Indemnisation des préjudices subis par les commerçants de Neuilly sur Marne - Protocole transactionnel relatif aux travaux liés au Plan Qualité de l'Eau et Baignade

Délibération n°2023-003

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 6 décembre 2022

Délibération n°2023-002

Approbation du procès-verbal de la réunion du Bureau en date du 8 novembre 2022

Délibération n°2023-001

ADHESION A L'ASSOCIATION WATER SECURITY MANAGEMENT ASSESSMENT RESEARCH AND TECHNOLOGY (W-SMART)

Délibération n°2022-132

ADHESION A L'ASSOCIATION CLUB DES UTILISATEURS CORIOLIS

Délibération n°2022-131

AVENANT N° 3 AU MARCHE N° 2017-17038 DE CONCEPTION-REALISATION RELATIF A LA REFONTE DE L'UNITE DE DECANTATION PRIMAIRE DE L'USINE SEINE-AVAL

Délibération n°2022-130

SORTIE D'INVENTAIRE DE QUATRE VEHICULES AYANT FAIT L'OBJET DE SINISTRES

Délibération n°2022-114

ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

Délibération n°2022-113

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 27 SEPTEMBRE 2022

Délibération n°2022-111

SORTIE D'INVENTAIRE ET MISE EN REFORME D'EQUIPEMENTS ET DE MATERIELS ISSUS DU PROCESS DES USINES DE SEINE-AMONT. AUTORISATION DE VENDRE OU DE DETRUIRE CES EQUIPEMENTS

Délibération n°2022-095

MISE EN REFORME, AUTORISATION DE SORTIE D'INVENTAIRE ET CESSION DE MATERIELS INFORMATIQUES OBSOLETES DES DIFFERENTS SITES

Délibération n°2022-094

PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL PORTANT SUR L'INDEMNISATION DE LA SOCIETE ATALIAN PROPRETE (INEXECUTION DES PRESTATIONS DU MARCHE PUBLIC N° 2015-15024) EN RAISON DU MOUVEMENT SOCIAL SUR LE SITE DE SEINE AVAL DU 20 MAI AU 3 JUIN 2019

Délibération n°2022-093

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU BUREAU EN DATE DU 21 JUIN 2022

Délibération n°2022-092