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Délibérations

Délibérations du Conseil d'administration du 8 novembre 2022

2022-096 - Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration en date du 27 septembre 2022

2022-097 - Décision Modificative pour l’exercice 2022 - Fonctionnement et Investissement

2022-098 - Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2023 et sur les engagements pluriannuels envisagés

2022-099 - Programme scientifique innEAUvation relatif aux programmes de recherche 2023 - Conventions de partenariat de recherche Mocopée, SIAAP-SUEZ (projet Sein’Acoustic) et SIAAP-SEDIF, et avenants aux programmes de recherche MeSeine Innovation, PIREN-Seine et OPUR

2022-100 - Convention avec l’EPT Grand Paris Sud-Est Avenir et la société Veolia Eau-Compagnie Générale des Eaux et protocole d’accord avec la société Veolia Eau - Compagnie Générale des Eaux pour le recouvrement des sommes perçues au titre du transport et de l’épuration des eaux usées sur le territoire de la commune de Bonneuil-sur-Marne (94)

2022-101 - Convention avec la Société Veolia Eau-Compagnie Générale des Eaux pour le recouvrement des sommes perçues au titre du transport et de l’épuration des eaux usées sur le territoire des communes de Marolles-en-Brie et de Villecresnes (94)

2022-102 - Avenant n° 10 à la convention avec la Ville de Paris en date du 16 février 1971

2022-103 - Convention avec le Centre des Monuments Nationaux pour l’occupation du domaine national de Saint-Cloud (92) par les émissaires Sèvres Achères branche de Rueil (SAR) et Sèvres Achères branche de Saint-Cloud/Nanterre (SAN)

2022-104 - Convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation d'une opération d'archéologie préventive dans l'emprise des terrains concernés par le projet de compensations hydrauliques sur la Commune d’Achères (78), secteur B à Seine-Aval

2022-105 - Convention avec l’Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation d'une opération d'archéologie préventive dans l'emprise des terrains concernés par le projet de compensations hydrauliques sur la commune de La Frette-sur-Seine (95), secteur C à Seine-Aval

2022-106 - Avenant à la convention d’exploitation de la galerie de déversement de l’aqueduc de la Vanne vers l’ -émissaire Sud deuxième branche et vers l’égout profond sur la commune de Cachan (94) avec Eau de Paris

2022-107 - Modification de la délibération du Conseil d’Administration du SIAAP n° 2021-088 du 21 septembre 2021 portant délégation de certaines attributions au Bureau

2022-108 - Information portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie

2022-109 - Compte-rendu des décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de marchés publics

2022-110 - Compte-rendu des décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, autres que celles relatives aux emprunts, à la trésorerie et aux marchés publics

 

Délibérations du Conseil d'administration du 27 septembre 2022

 

2022- 076 - Approbation du procès-verbal du Conseil d'Administration en date du 21 juin 2022

2022- 077 - Délibération modificative de la délibération n° 2022-046 portant sur l'adaptation du temps de travail à compter du 1er janvier 2023

2022- 078 - Convention d’offre de concours relative à la mise en œuvre et à l’exploitation d’une station de pompage provisoire par la Ville de Paris pour la mise en chômage de l’émissaire Sèvres-Achères branche de Rueil par le SIAAP

2022- 079 - Convention portant transfert de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux de création d’une liaison entre le réseau départemental des Hauts-de-Seine et l’émissaire du SIAAP (SAR62) devant la manufacture de Sèvres

2022- 080 - Convention portant transfert de maîtrise d’ouvrage pour les travaux de raccordement du collecteur départemental des Hauts-de-Seine et de l’émissaire du SIAAP (SAR69) avenue de Verdun à Issy-les-Moulineaux

2022- 081 - Convention relative à la valorisation agricole des boues déshydratées de l’usine d’épuration Seine-Aval

2022- 082 - Convention de partenariat avec le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Île-de-France (SIGEIF) relative à la promotion des gaz verts et autres énergies renouvelables de récupération

2022- 083 - Protocole d’accord de coopération avec l’autorité de l’eau de Singapour, le district de Chicago, la municipalité de Dubaï et la ville de Yokohama pour l’adhésion à l’alliance internationale des exploitants de tunnels en assainissement

2022- 084 - Adhésion à l’Association Française pour l’Information Géographique (AFIGEO)

2022- 085 - Adhésion à l’Association Technique Énergie et Environnement (ATEE)

2022- 086 - Adhésion et attribution de la subvention 2022 à l’association Recherche Collectivités dans le domaine de l’EAU en Île-de-France (ARCEAU-IdF)

2022- 087 - Adhésion à l’association Aqua Publica Europea

2022- 088 - Subvention attribuée à l’Association Française contre les Myopathies (AFM) dans le cadre du Téléthon

2022- 089 - Information portant sur les décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de réalisation des emprunts et des lignes de trésorerie

2022- 090 - Compte-rendu des décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, en matière de marchés publics

2022- 091 - Compte-rendu des décisions prises par le Président, par délégation du Conseil d’Administration, autres que celles relatives aux emprunts, à la trésorerie et aux marchés publics

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SIAAP
2 rue Jules César,
75589 Paris CEDEX 12

Tél : 01 44 75 44 75

 

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